Éditeur
Le site www.rouanet-traiteur.com est édité par :
Rouanet Traiteur
4 Rue de la Tuilerie
81290 LABRUGUIERE
tel. 05 63 50 20 14
Directeur de la publication
Le Directeur de la publication responsable du contenu éditorial et des différents médias du site www.rouanet-traiteur.com est Claude Rouanet Traiteur.
Propriété intellectuelle
Le Directeur de la publication est seul responsable du contenu du site www.rouanet-traiteur.com et déclare être en conformité avec la réglementation sur les droits de propriété industrielle et de propriété, il est seul responsable de l'utilisation des marques, logos, insignes commerciaux, illustrations, photos fournis et utilisés pour la conception de son site. Il déclare être titulaire des droits de reproduction des différents éléments constitutifs de son média.
L'utilisation du site www.rouanet-traiteur.com ne saurait conférer un quelconque droit de propriété intellectuelle ou industrielle sur les fichiers qu'il présente, ces droits restant la propriété exclusive de leurs auteurs.
Ainsi, tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques, logiciels et autres éléments reproduits sur le site sont protégés par le droit d'auteur, les droits voisins et le droit des marques tant français qu'internationaux. Le Directeur de la publication ne saurait être tenu pour responsable de leur utilisation non conforme aux législations en vigueur.
Copyright
L'ensemble des contenus éditoriaux du site www.rouanet-traiteur.com et des différents médias de contenus (textes, images, photos, illustration...) et le nom de domaine www.rouanet-traiteur.com sont la propriété exclusive du Directeur de la publication et sont protégés par le Copyright.
L'ensemble des contenus éditoriaux du site www.rouanet-traiteur.com et des différents médias de contenus (textes, images, photos, illustration...) et le nom de domaine www.rouanet-traiteur.com sont la propriété exclusive du Directeur de la publication et sont protégés par le Copyright.
Tous droits de reproduction ou de représentation de ceux-ci sont strictement interdits. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Il est notamment interdit au visiteur de publier sur un site internet un élément provenant du site www.rouanet-traiteur.com copié et/ou modifié de quelque façon que ce soit, entièrement ou partiellement, sans la permission expresse et écrite du Directeur de la publication. Il est rappelé que sont empressement interdit la création d'un lien vers le site à travers des frames, le lancement directe des programmes ( CGI, Java et autres ) du site web www.rouanet-traiteur.com à partir d'un site distant, l'impression sur support papier sans l'autorisation de l'auteur.
En cas d'autorisation de publication, les mentions légales et/ou de copyright devront être présentes à proximité de l'élément copié.
En cas d'autorisation de publication, les mentions légales et/ou de copyright devront être présentes à proximité de l'élément copié.
Exclusion de garantie et de responsabilité
Nous apportons le plus grand soin à la sélection des informations contenues dans le site www.rouanet-traiteur.com. Les informations contenues dans le site www.rouanet-traiteur.com sont cependant fournies en l'état, sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite. Elles n'engagent pas la responsabilité des responsables du site. Bien que notre objectif soit de diffuser des informations actualisées et exactes, nous ne pouvons en garantir le résultat et nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalées.
Le visiteur assume l'ensemble des risques découlant de l'utilisation des informations contenues dans le site www.rouanet-traiteur.com ou dans les sites joignables au travers des liens hypertextes existants dans www.rouanet-traiteur.com.
Les informations contenues dans le site www.rouanet-traiteur.com sont données à titre purement informatif et ne peuvent donc être considérés comme des documents faisant juridiquement foi.
Nous nous dégageons de la responsabilité de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant directement ou indirectement de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser les informations contenues dans le site www.rouanet-traiteur.com ou dans les sites joignables au travers des liens hypertextes existants dans www.rouanet-traiteur.com. En outre, nous ne sommes en aucun cas responsable du contenu des sites joignables directement ou indirectement au travers des liens hypertextes existants dans le site www.rouanet-traiteur.com.
Le visiteur assume l'ensemble des risques découlant de l'utilisation des informations contenues dans le site www.rouanet-traiteur.com ou dans les sites joignables au travers des liens hypertextes existants dans www.rouanet-traiteur.com.
Les informations contenues dans le site www.rouanet-traiteur.com sont données à titre purement informatif et ne peuvent donc être considérés comme des documents faisant juridiquement foi.
Nous nous dégageons de la responsabilité de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant directement ou indirectement de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser les informations contenues dans le site www.rouanet-traiteur.com ou dans les sites joignables au travers des liens hypertextes existants dans www.rouanet-traiteur.com. En outre, nous ne sommes en aucun cas responsable du contenu des sites joignables directement ou indirectement au travers des liens hypertextes existants dans le site www.rouanet-traiteur.com.
